Modification n°1 du PLUi : les éléments du dossier

La Modification n°1 du PLUi a été approuvée par délibération du Conseil Communautaire de la CCPH en date du 27 septembre 2016.
Retrouvez ci-dessous, le contenu de cette modification.
 
> Les éléments de procédure
- le tableau de suivi des ajustements effectués entre le dossier initial, tel que présenté aux Personnes Publiques Associées (PPA) et à la population lors de l'enquête publique, et le dossier final d'approbation
 
> La notice de présentation, qui explique et justifie la Modification n°1 du PLUi
 
> Les pages modifiées du Rapport de Présentation
 
> Le Règlement de la zone UH, permettant une opération de renouvellement urbain sur la friche industrielle de la Nobel à Ablon
Suite à recodification du Code de l'Urbanisme, ce Règlement est accompagné d'une table de correspondances entre les anciennes références législatives et réglementaires, et les nouvelles.
 
> Les évolutions du Plan de Zonage
 
Pour consulter le PLUi dans son intégralité, mis à jour suite à la Modification n°1 du 27 septembre 2016, consultez cette page.